ECONOMIE-MARKETING RHÔNE VIN

8 novembre : le droit des marques et des AOC à Avignon

L’Université d’Avignon organise vendredi 8 novembre un colloque sur le droit de la vigne et du vin, et plus particulièrement sur l’importance du droit des marques et des AOC dans l’économie viti-vinicole

 Un colloque juridique sur les AOC et les marques

C’est bien un colloque à dominante juridique portant dont le thème est le caractère complémentaire ou concurrentiel des Appellations d’Origine Contrôlée (AOC) et des marques en matière viti-vinicole. Le colloqie a lieu vendredi 8 novembre, dans l’amphithéâtre AT06 sur le site Sainte Marthe de l’Université d’Avignon, et est organisé par plusieurs partenaires autour de l’Université d’Avignon : L’UFR-ip Droit, Économie, Gestion (DEG), le Master Commercialisation Internationale des Vins, la Structure Fédératrice de Recherche Tersys (SFR Tersys), le laboratoire Biens, Normes, Contrats (BNC) et Eléom avocats.

Une évolution du droit des marques et des AOC

Depuis quelques années, il y a une évolution qui va dans le même sens du Droit des Marques, et du Droit des AOC en matière viti-vinicole, que ce soit au niveau français ou au niveau des régions viticoles mondiales, en législation comme en jurisprudence, qui provoque la réflexion des professionnels sur la stratégie à développer dans ce contexte.

Des expertises variées pour enrichir le débat

Il sera donc bien sûr aussi question de marketing, puisque qu’au cœur du débat, il y aura les questions juridiques relatives à la notoriété, à la publicité, à l’étiquetage, à la contrefaçon, à la protection internationale, et à la fiscalité. Le débat s’annonce riche puisque agrémenté des expertises des divers professionnels présents : avocat, représentants du monde viticole, des administrations de contrôle (Douanes, Fraudes), …

Le programme du colloque

Le programme du colloque comprend en thématique principale l’Importance des AOC et des marques dans l’économie viti-vinicole (Anne-Luce COULOMB, MCF associé UAPV). Seront également évoquées, en rapprochement AOC-marques, les questions juridiques relatives à :
– la notoriété (Guillaume Champy, MCF UAPV)
– la publicité (Goerges Decocq, Professeur, Paris Sud)
– l’étiquetage (Jérôme Julien, Professeur, Toulouse I)
– la contrefaçon (Pascale Treffigny, MCF, Grenoble I)
– la protection internationale (Dorothée Boyer-Paillard, Docteur en droit, Chargée de cours, Perpignan)
– Et la fiscalité (Philippe Neau-Leduc, Professeur, Ecole de droit la Sorbonne)
La synthèse sera faite par Norbert Olszak, Professeur, Ecole de Droit de la Sorbonne).

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